A l’ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2016

A l’ordre du jour du prochain Conseil municipal, le 15 décembre

Un conseil à connotation nettement financière même si, et cela est surprenant, les budgets 2017 n’y sont pas présentés… A noter également des mouvements fonciers importants. Enfin, vote des subventions aux associations, théâtre etc.

Rendez-vous sur place à 20h30 !

Finances… en attendant le budget 2017

  • Rapport d’orientations budgétaires 2017
  • Approbation des attributions de compensation intercommunales 2016 et 2017
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget (principal/assainissement) 2017
  • Garantie d’emprunt accordée à l’association « Les jours heureux » suite au réaménagement de sa dette
  • Fixation des tarifs des services publics locaux et de la maison de la famille applicables en 2017
  • Tarif de la redevance Assainissement
  • Demande d’aide à l’investissement à la CAF 78 pour les établissements de la petite enfance

Urbanisme

  • Cession d’une partie de la rue d’Annam
  • Désaffectation et déclassement de la parcelle communale rue St Exupéry/Robert Schuman
  • Désaffectation et déclassement des parcelles du domaine public communal situées sur le quartier des Indes
  • Echanges fonciers entre la commune et le logement francilien sur le quartier des Indes
  • Autorisation de permis de démolir pour deux pavillons 42-44 rue Aristide Briand
  • Protocole d’accord pour la vente de terrains pour l’implantation d’un pôle santé

Divers

  • Dérogations au repos dominical pour 2017
  • Création d’une chambre funéraire à Sartrouville

Affaires culturelles, sportives, associations

  • Subventions aux associations 2016
  • Subventions 2017 à divers organismes
  • Subventions aux associations sportives 2017
  • Crèche associative « Poisson d’avril », avenant à la convention avec la CSF
  • Participation financière de la ville aux activités du théâtre pour 2017
  • Convention financière avec l’association du personnel communal de Sartrouville
  • Convention financière avec l’association « art attitude »
  • Convention financière avec l’association des commerçants non sédentaires

N’hésitez pas à venir assister à ce conseil !

 


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