A l’ordre du jour du prochain Conseil municipal, le 15 décembre
Un conseil à connotation nettement financière même si, et cela est surprenant, les budgets 2017 n’y sont pas présentés… A noter également des mouvements fonciers importants. Enfin, vote des subventions aux associations, théâtre etc.
Rendez-vous sur place à 20h30 !
Finances… en attendant le budget 2017
- Rapport d’orientations budgétaires 2017
- Approbation des attributions de compensation intercommunales 2016 et 2017
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget (principal/assainissement) 2017
- Garantie d’emprunt accordée à l’association « Les jours heureux » suite au réaménagement de sa dette
- Fixation des tarifs des services publics locaux et de la maison de la famille applicables en 2017
- Tarif de la redevance Assainissement
- Demande d’aide à l’investissement à la CAF 78 pour les établissements de la petite enfance
Urbanisme
- Cession d’une partie de la rue d’Annam
- Désaffectation et déclassement de la parcelle communale rue St Exupéry/Robert Schuman
- Désaffectation et déclassement des parcelles du domaine public communal situées sur le quartier des Indes
- Echanges fonciers entre la commune et le logement francilien sur le quartier des Indes
- Autorisation de permis de démolir pour deux pavillons 42-44 rue Aristide Briand
- Protocole d’accord pour la vente de terrains pour l’implantation d’un pôle santé
Divers
- Dérogations au repos dominical pour 2017
- Création d’une chambre funéraire à Sartrouville
Affaires culturelles, sportives, associations
- Subventions aux associations 2016
- Subventions 2017 à divers organismes
- Subventions aux associations sportives 2017
- Crèche associative « Poisson d’avril », avenant à la convention avec la CSF
- Participation financière de la ville aux activités du théâtre pour 2017
- Convention financière avec l’association du personnel communal de Sartrouville
- Convention financière avec l’association « art attitude »
- Convention financière avec l’association des commerçants non sédentaires
N’hésitez pas à venir assister à ce conseil !
